Guide Suva de l'assurance contre les accidents

Le présent Guide de la Suva permet au lecteur de se retrouver dans les dispositions légales sur l’assurance-accidents. Il est divisé en trois parties: La première partie commente en neuf chapitres la loi sur l’assurance-accidents et la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, ainsi que leurs ordonnances. Chaque chapitre est précédé des questions les plus fréquemment posées à propos des sujets qui y sont traités. Les réponses succinctes à ces questions facilitent l’approche des différents sujets et donnent un aperçu du contenu du chapitre. Dans la partie explicative, les dispositions concernées font l’objet d’une référence dans la marge. La deuxième partie contient toutes les lois et ordonnances importantes pour l’acti vité quotidienne de la Suva (parfois seulement sous forme d’extraits). Des couleurs différentes permettent de mieux les distinguer. La troisième partie regroupe les moyens d’information et les adresses de la Suva les plus importants, ainsi qu’une liste des abréviations les plus fréquemment utilisées. En outre, un vaste index facilite la recherche thématique et renvoie aux commentaires de la première partie du manuel. Les bases légales changent souvent plus rapidement que l’édition d’un ouvrage. Mais les deux pages d’accueil suivantes sont constamment actualisées: www.suva.ch propose une quantité d’informations concernant l’assurance, la prévention et la réadaptation. Sous www.admin.ch/ch/f/rs/rs.html, il est possible de consulter le Recueil systématique du droit fédéral. Tous les textes sont continuellement mis à jour. Divers critères de recherche facilitent l’accès direct aux titres et aux textes des dispositions légales.