SAPOCO-TIS-ST: le triangle des responsabilités

Comme dans les Etats Membres, en matière de sécurité, il existe une hiérarchie des textes et responsabilités; dans l'ordre descendant on trouve la Convention de siège, les Statut et Règlement du Personnel, SAPOCO 42, le Code de sécurité, les Instructions et Bulletins de sécurité. Les responsabilités sont assumées par le Directeur-Général, les Chefs de Division, Chefs de Groupe et de Sections; ces personnes peuvent déléguer une partie de leur autorité à des DSO, TSO, GLIMOS, SLIMOS etc; les responsabilités de ces personnes sont indiquées dans le Plan divisionnaire de Sécurité. La Commission TIS assiste le Directeur-Général, qui lui délègue son autorité pour certaines fonctions, notamment pour accorder des dérogations. Comme la Division ST se voit confier de nombreux travaux par d'autres divi sions, elle est en général responsable des conditions de sécurité; l'endroit où le travail a lieu est sous la responsabilité de la Division propriétaire. En cas d'accident grave une Commission des accidents est mise sur pied par le Directeur-Général et lui transmet son rapport.