Cargando…

Guide de la Convention de Rome et de la Convention Phonogrammes

Detalles Bibliográficos
Autor principal:	Masouyé, Claude
Lenguaje:	fre
Publicado:	World Intellectual Property Organization 1981
Materias:	Commerce, Economics, Social Science
Acceso en línea:	http://cds.cern.ch/record/438018

Ejemplares similares

Guide de la Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques (Acte de Paris, 1971)
por: Masouyé, Claude
Publicado: (1978)

Rapports explicatifs sur la Convention européenne de sécurité sociale et sur l'Accord complémentaire pour l'application de la Convention européenne de sécurité sociale
por: Council of Europe. Strasbourg
Publicado: (1978)

Entreprise et propriété industrielle: cent ans après la signature de la Convention d'Union de Paris
por: Cabinet Plasseraud. Paris
Publicado: (1983)

La Convention européenne des droits de l'homme
por: Council of Europe. Strasbourg. Direction de la Presse et de l'Information
Publicado: (1980)

Guide d'application de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle: telle que révisée à Stockholm en 1967
por: Bodenhausen, Georg Hendrik Christiaan
Publicado: (1969)

Convention relative à l'Organisation de coopération et de développement économiques
por: Organisation for Economic Cooperation and Development. Paris
Publicado: (1960)

Rapport explicatif concernant la Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants: Convention ouverte à la signature le 20 mai 1980
por: Council of Europe. Strasbourg
Publicado: (1980)

Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle du 20 mars 1883
por: World Intellectual Property Office. Geneva
Publicado: (1978)

Droit fiscal international de la Suisse: recueil des conventions suisses et des dispositions d'exécution
por: Suisse
Publicado: (1968)

Convention de l'Agence spatiale européenne et règlement intérieur du conseil de l'ASE
por: European Space Agency. Paris
Publicado: (1987)

Code de la route: commenté et annoté
por: Roumilhac, Jean-Claude
Publicado: (1999)

Conventions et recommandations: 1919-1949
por: International Labour Conference
Publicado: (1949)

Convention entre le Conseil fédéral de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République française relative à l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire
por: CERN. Geneva
Publicado: (1965)

5ème Colloque international sur la Convention européenne des droits de l'homme
por: Council of Europe. Strasbourg
Publicado: (1982)

Conventions et recommandations adoptées par la Conférence internationale du travail: 1919-1966
por: International Labour Conference
Publicado: (1966)

Les chiffres clés de la science et de la technologie
por: Mustar, Philippe
Publicado: (1998)

Rapport explicatif sur la Convention européenne relative au lieu de paiement des obligations monétaires
por: Council of Europe. Strasbourg
Publicado: (1972)

L'Union européenne: Traités de Paris - Rome - Maastricht
por: Cartou, Louis
Publicado: (1994)

Codes de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale
por: De Forges, Jean Michel
Publicado: (1993)

La question de la double responsabilité de l'Etat et de son agent
por: Dominicé, C
Publicado: (1999)

Code de la construction et de l'habitation
por: Moderne, Franck, et al.
Publicado: (1984)

Psychologie de la discrimination et des préjugés: de la théorie à la pratique
por: Faniko, Klea, et al.
Publicado: (2018)

Premier rapport périodique établi par le Comité permanent de la convention européenne d'établissement (INDIVIDUS)
por: Council of Europe. Strasbourg
Publicado: (1971)

Code de la santé publique, code de la famille et de l'aide sociale
por: De Forges, Jean Michel
Publicado: (1995)

Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle signée à Stockholm le 14 juillet 1967 et modifiée le 28 septembre 1979
por: World Intellectual Property Office. Geneva
Publicado: (1993)

Documents de base de la Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement
por: Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement. London, et al.
Publicado: (1991)

Rapports explicatifs concernant la convention européenne sur l'immunité des états et le protocole additionnel
por: Council of Europe. Strasbourg
Publicado: (1972)

Statut et règlement de la caisse de pensions de l'Organisation européenne pour la Recherche nucléaire
por: CERN. Geneva
Publicado: (1986)

Annuaire officiel de la République et Canton de Genève, 1993
por: Geneve. Canton. Chancellerie d'Etat
Publicado: (1993)

Rapport explicatif concernant la Convention européenne sur la computation des délais
por: Council of Europe. Strasbourg
Publicado: (1973)

Droit européen de la construction: actes et documents de droit communautaire
por: Michel, Nicolas
Publicado: (1994)

Droit suisse de la sécurité sociale: avec un aperçu de théorie générale et de droit international de la sécurité sociale
por: Greber, Pierre Yves
Publicado: (1982)

Rapport du Département fédéral de l'intérieur concernant la structure actuelle et le développement futur de la conception helvétique des trois piliers de la prévoyance vieillesse, survivants et invalidité: Aspects de la Sécurité Sociale
por: Suisse. Département fédéral de l'intérieur
Publicado: (1995)

Rapport explicatif concernant la Convention européenne sur la transmission des procédures répressives
por: Council of Europe. Strasbourg
Publicado: (1972)

Convention sur les privilèges et immunités des Institutions spécialisées
por: United Nations. Geneva
Publicado: (1948)

Droit et pratique de la fonction publique internationale
por: Plantey, Alain
Publicado: (1977)

Règlement intérieur du Conseil: (adopté le 24 février 1955 par le Conseil, conformément aux dispositions de l'article V, 7 de la Convention)
por: CERN. Geneva
Publicado: (1968)

La protection internationale de la liberté syndicale: la Commission d'investigation et de conciliation en matière de liberté syndicale de l'Organisation internationale du travail
por: Yiannopoulos, Démétre C
Publicado: (1973)

Charte des Nations Unies et statut de la Cour internationale de justice
por: United Nations. New York. Department of Public Information
Publicado: (1979)

Travail de nuit et autres formes d'horaires atypiques: conséquences sur le travail, la santé, la vie privée et les relations sociales
por: Beaud, Paul, et al.
Publicado: (1990)

Cannot write session to /tmp/vufind_sessions/sess_nq4fbhkfal5r8dvujeg2q0nek5